MENTIONS Légales
Dernière mise à jour : 08/10/2025
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous vous informons des éléments suivants :
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Melo Candle Creations
Statut juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Nom de la responsable : Méline Faipoux
SIRET : 941 784 001
Adresse du siège social : 37 grande rue, 25300 LES FOURGS
Email de contact : contact@melocandlecreations.fr
L’entreprise est enregistrée auprès de l’URSSAF. TVA non applicable selon l’article 293 B du CGI.
2. HÉBERGEMENT du site
Le site est hébergé par :
o2switch
Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Site web : https://www.o2switch.fr/
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site internet ainsi que tous ses contenus (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Melo Candle Creations, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, partielle ou totale du contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditrice.
4. RESPONSABILITÉ
Melo Candle Creations s’efforce de fournir un site fiable et sécurisé, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs, de défauts ou d’interruptions. La responsabilité de l’éditrice ne saurait être engagée en cas de dommages liés à l’utilisation du site.
5. DONNÉES PERSONNELLES
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7. DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.